Dernière mise à jour 22 septembre 2026

Définition

Un cookie ou traceur est une information déposée ou lue sur un terminal lors de la consultation d’un site ou de l’utilisation d’une application. Certains traceurs sont indispensables au fonctionnement ou à la sécurité. Les autres ne sont utilisés qu’après le choix de l’utilisateur.

Règles de consentement

• Les traceurs strictement nécessaires sont activés sans consentement lorsqu’ils sont indispensables au service demandé.
• Les traceurs de mesure d’audience non exemptés, de personnalisation, de publicité, de réseaux sociaux ou de suivi intersites restent désactivés jusqu’à l’acceptation.
• Refuser doit être aussi simple qu’accepter. Le bandeau doit proposer des choix de même niveau et ne doit pas conditionner l’accès aux fonctions essentielles.
• Le choix est conservé pendant une durée limitée, recommandée ici à six mois, puis demandé de nouveau. Le retrait reste possible à tout moment.

Catégories envisagées

• Catégorie : Nécessaires — Finalité : Connexion, panier, paiement, sécurité, équilibrage de charge, conservation des choix — Consentement : Non — Durée maximale proposée : Session à 13 mois selon la finalité
• Catégorie : Mesure d’audience — Finalité : Comprendre la fréquentation et les erreurs — Consentement : Oui, sauf exemption CNIL effectivement respectée — Durée maximale proposée : 13 mois pour le traceur ; données agrégées 25 mois au plus
• Catégorie : Préférences — Finalité : Mémoriser des choix non essentiels — Consentement : Oui — Durée maximale proposée : 6 à 13 mois
• Catégorie : Marketing et réseaux sociaux — Finalité : Mesurer les campagnes, personnaliser ou intégrer des contenus tiers — Consentement : Oui — Durée maximale proposée : Selon le fournisseur, plafonné et indiqué dans la CMP
• Catégorie : Application mobile — Finalité : Notifications, attribution, crash et statistiques via SDK — Consentement : Selon nécessité et finalité — Durée maximale proposée : Selon le SDK, à documenter

Liste détaillée des traceurs

À COMPLÉTER — Générer cette liste après scan du site et de l’application : nom, fournisseur, domaine, finalité, base, type, durée et pays. Mettre à jour la CMP et cette page à chaque ajout de service tiers.

Gestion des préférences

L’utilisateur peut modifier ou retirer ses choix depuis le lien « Gérer mes cookies » accessible en permanence dans le pied de page et, pour l’application, dans les paramètres de confidentialité. La suppression des cookies dans le navigateur peut entraîner une nouvelle demande de choix.

Paramètres du navigateur

Les navigateurs permettent également de bloquer ou supprimer les cookies. Ce réglage général peut toutefois empêcher certaines fonctions indispensables, notamment la connexion sécurisée. Il ne remplace pas le module de consentement pour les traceurs utilisés par NEVIA.