Dernière mise à jour 22 septembre 2026

Éditeur du site et du service

Le site et l’application NEVIA sont édités par EMEMORIA, société par actions simplifiée au capital social de 1 800 euros, exerçant sous l’enseigne et le nom commercial NEVIA.

• Siège social : Entrée G1 La Croix Rouge, 2 rue Jean de la Fontaine, 84100 Orange, France
• SIREN : 109 600 361
• SIRET du siège : 109 600 361 00017
• Immatriculation : Registre national des entreprises et RCS d’Avignon — mention RCS à confirmer sur extrait officiel
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR01 109600361 — activation à confirmer dans VIES

À COMPLÉTER — Adresse du site, adresse électronique de contact et numéro de téléphone.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Taoufike Aifaoui, en qualité de président d’EMEMORIA.

Hébergement

À COMPLÉTER — Nom légal, forme, capital, adresse et téléphone de chaque hébergeur : site, application, base de données et stockage objet. Si IONOS est retenu, recopier les coordonnées figurant sur le contrat client, sans se limiter à la marque.

Propriété intellectuelle

La structure du site, les logiciels, interfaces, textes, marques, logos, éléments graphiques, bases de données et contenus produits par EMEMORIA sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite préalable ou exception légale, leur reproduction, extraction, adaptation, diffusion ou exploitation est interdite.

Les utilisateurs conservent les droits qu’ils détiennent sur les photographies, vidéos et autres contenus qu’ils déposent. Le dépôt n’emporte aucun transfert de propriété à EMEMORIA. Les droits techniques nécessaires au fonctionnement du service sont décrits dans les CGU.

Données personnelles et cookies

Les modalités de traitement des données personnelles figurent dans la Politique de confidentialité. Les règles applicables aux traceurs figurent dans la Politique relative aux cookies. Les préférences peuvent être modifiées à tout moment depuis le module de gestion des cookies.

Signalement et contact

Toute demande relative au site, à un contenu manifestement illicite, à la sécurité ou aux données personnelles peut être adressée aux coordonnées indiquées ci-dessous. Le signalement doit permettre d’identifier précisément le contenu concerné et d’expliquer son motif.

À COMPLÉTER — Courriel général, courriel sécurité et courriel confidentialité. Prévoir une procédure interne de traitement des signalements.